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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF
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UNE AUTRE FACON D'UTILISER L'ENERGIE DU VENT C.I.T.A
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNE AUTRE FACON D'UTILISER L'ENERGIE DU VENT C.I.T.A
GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF ”, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
98753949
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2018

Présentation de la marque UNE AUTRE FACON D'UTILISER L'ENERGIE DU VENT C.I.T.A

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UNE AUTRE FACON D'UTILISER L'ENERGIE DU VENT C.I.T.A »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF domicilié(e) 35/71 RUE ETIENNE DOLET - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 127 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE domicilié(e) 21 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNE AUTRE FACON D'UTILISER L'ENERGIE DU VENT C.I.T.A est expirée depuis le 2 octobre 2018.

GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF a également déposé les autres marques suivantes : F H G P , RIGOLOT AU SERVICE DE LA QUALITE DEPUIS 1855 , SNS , SEE SIMEONI , CP ECHAFAUDAGE , CMP , ETAPP , LA BANQUE DU SAVOIR FAIRE , GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE " GSEF " , DESTRAM


GESTION SERVICE ENTREPRISE FINANCIERE “ GSEF ”, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE - 35/71 RUE ETIENNE DOLET - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 352127039


VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE - 21 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386163 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2008-10-02

- Génératrice d'électricité éolienne - appareils et instruments de production et distribution d'électricité - production et distribution d'énergie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.